en position de détachement auprès de la société DCNS Le Mourillon, ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense

des cadres

à faire valoir ses droits à la retraite

en position de détachement auprès de la société DCNS Le Mourillon, ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense

membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)

B. ―

représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel

Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports urbains et des voies ferrées d'intérêt local

Membres titulaires

DCNS Ingénierie, Le Mourillon

au titre de l'année 2009

au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, à la date indiquée en regard de leur nom

membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)

B. -

représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel

Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports urbains et des voies ferrées d'intérêt local

Membres titulaires

vice-président d'une caisse de retraite du transport ; 31 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Au grade de chevalier

membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)

B. -

représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel

Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports urbains et des voies ferrées d'intérêt local

Membres titulaires

membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)

B. -

représentants des bénéficiaires

Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports urbains et de voies ferrées d'intérêt local

Membres titulaires

membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)

B. -

représentants des bénéficiaires

Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports publics sur route

Membres titulaires